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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 23691 posée par M. Hubert Haenel
Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24331 posée par M. Jean-Paul Alduy
Logement des personnels de gendarmerie sur le territoire de la communauté de brigades
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence