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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1558 questions
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Question n° 08634 posée par M. Gérard Bailly
Élevage et coût du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25931 posée par M. René Beaumont
Évolution du coût du service public de l'équarrissage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12688 posée par M. Xavier Pintat
Financement des maisons familiales rurales en Aquitaine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16301 posée par Mme Vivette Lopez
Réponse aux difficultés de la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09403 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26505 posée par M. Jacques Blanc
Avenir de l'apiculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16633 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Fiscalité apicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16294 posée par M. Jean-Paul Fournier
Taux de la taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux entreprises de tourisme équestre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20516 posée par M. René Beaumont
Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21783 posée par M. Daniel Laurent
Harmonisation de la fiscalité des alcools
La question est caduque
Pertinence