Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 04560 posée par M. Joël Billard

    Versement de l'APA en établissement pendant des périodes d'absence

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16693 posée par M. Joël Billard

    Vaccination antivariolique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18396 posée par M. Joël Billard

    Moyens financiers des CAF pour 2005-2008

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18660 posée par M. Joël Billard

    Données chiffrées relatives à l'allocation spécifique de solidarité sur trois ans

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19066 posée par M. Joël Billard

    Complémentaire santé des artisans retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19067 posée par M. Joël Billard

    Elimination des déchets médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19745 posée par M. Joël Billard

    Information des commerçants sur les possibilités de racheter des trimestres manquants pour le calcul de la retraite

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24174 posée par M. Joël Billard

    Aides à l'installation des professions de santé dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01319 posée par M. Joël Billard

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12810 posée par M. Joël Billard

    Difficultés financières du secteur de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Forte