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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
371 questions
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Question n° 11874 posée par M. Philippe Paul
Devenir des sous-préfectures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05700 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
CenterParcs dans la Vienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13463 posée par M. François Grosdidier
Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12507 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Répartition de la démographie médicale sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08288 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Répartition de la démographie médicale sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08631 posée par M. Gérard Bailly
Zones blanches téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21146 posée par M. Michel Savin
Télévision tout numérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16295 posée par M. Jean-Paul Fournier
Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15864 posée par M. Christian Cambon
Nécessaire sauvegarde des réseaux d'accompagnement de santé en dehors de l'hôpital
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05452 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
FNADT
La question est caduque
Pertinence