Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1195 questions

  1. Question n° 0133A posée par M. Philippe François

    Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betteraves

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0157A posée par M. Christian Poncelet

    Politique laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0352G posée par M. Philippe François

    Abaissement de l'âge de retraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Forêt

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini

    Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04537 posée par M. Louis Souvet

    Accès des producteurs et exploitants agricoles à la grande distribution

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04538 posée par M. Louis Souvet

    Importation de céréales russes et ukrainiennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04542 posée par M. Josselin de Rohan

    Décret relatif à l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les enseignants des lycées agricoles privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04543 posée par M. Georges Mouly

    Avenir de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04549 posée par M. Michel Bécot

    Maintien des moyens budgétaires de l'ONIFLHOR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04576 posée par M. Georges Mouly

    Pluriactivité en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte