Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

375 questions

  1. Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04586 posée par M. Philippe Richert

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04889 posée par M. André Trillard

    Habilitation des écoles vétérinaires à délivrer un doctorat de troisième cycle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06031 posée par M. Christian Cointat

    Equivalence des diplômes universitaires et professionnels français et canadiens

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06101 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Conditions d'accès aux concours d'ingénieurs territoriaux

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06158 posée par M. Louis Souvet

    Abrogation des diplômes fédéraux homologués dans le domaine de l'équitation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06340 posée par M. Robert del Picchia

    Suppression de la civilité " Mademoiselle "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06353 posée par M. Louis Souvet

    Evolution du nombre de chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06392 posée par M. Michel Doublet

    Inquiétudes de la Fédération française d'équitation relatives à l'abrogation des diplômes fédéraux homologués

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06480 posée par M. Emmanuel Hamel

    Concours d'accès à la fonction publique

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte