Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

    Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

    C2I (chaîne d'information internationale)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

    Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0771S posée par M. Alain Gournac

    Installation de paraboles et droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche

    Lieu d'implantation de la fondation Pinault

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18930 posée par M. Marcel Vidal

    Statut des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

    Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    TNT et réception de France 3 Limousin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

    Archéologie préventive en Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0834S posée par M. Alain Dufaut

    Situation financière des Chorégies d'Orange

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne