Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0107S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers originaires des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0102S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés financières des centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0001S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique de lutte contre la tuberculose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0385S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du lactarium de l'institut de puériculture du boulevard Brune, Paris (14e)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0291S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de la départementalisation de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Taux du complément de rémunérations versé aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0224S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Respect en Alsace de l'interdiction du travail des enfants

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0188S posée par M. Louis Perrein

    Problèmes posés aux communes par l'augmentation du nomadisme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protection des salariés en congé de maladie contre les licenciements

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne