Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

307 questions

Question n° 0145S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures pour assurer la conversion du centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/02/1987
Pertinence
Question n° 0144S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures exceptionnelles pour assurer le fonctionnement de la maison d'accueil de Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/02/1987
Pertinence
Question n° 27480 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre Madeleine Fockenberghe à Gonesse (Val d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1985
Pertinence
Question n° 24985 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre Madeleine Fockenberghe à Gonesse (Val d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 24694 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Val-d'Oise: ouverture de centres d'accueil pour les femmes alcooliques

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/07/1985
Pertinence
Question n° 17560 posée par M. Pierre Salvi

Fonctionnement du centre hospitalier Emile Roux d'Eaubonne (Val-d'Oise)

La question est caduque

24/05/1984
Pertinence
Question n° 15777 posée par M. Adolphe Chauvin

Situation du centre hospitalier d'Eaubonne (Val-d'Oise)

La question est caduque

01/03/1984
Pertinence
Question n° 15103 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Amélioration de la maison de retraite de Gonesse (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Personnes âgées

19/01/1984
Pertinence
Question n° 14089 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Garges-les-Gonesse (Val d'Oise): délai de versement des prestations sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1983
Pertinence
Question n° 08594 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Comité départemental Vie libre du Val-d'Oise : montant des subventions

La question est caduque

19/11/1987
Pertinence