Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10971 posée par Mme Nelly Olin

    Situation des Archives nationales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34716 posée par Mme Nelly Olin

    Réforme de la loi sur l'architecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25192 posée par Mme Nelly Olin

    Droit de prêt en bibliothèque

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24292 posée par Mme Nelly Olin

    Affectation de crédits budgétaires supplémentaires au spectacle vivant

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19190 posée par Mme Nelly Olin

    Droits des artistes-interprètes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04607 posée par Mme Nelly Olin

    Radio associative RGB

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03307 posée par Mme Nelly Olin

    Etat de délabrement du château de Stors à L'Isle-Adam (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne