Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 07286 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Intelligence artificielle et artistes-interprètes

Réponse du Ministère de la culture

15/06/2023
Pertinence
Question n° 21690 posée par M. Arnaud Bazin

Renoncement de certains musées français aux chiffres romains

Réponse du Ministère de la culture

25/03/2021
Pertinence
Question n° 05737 posée par M. Rachid Temal

Sauvegarde du domaine de Villarceaux

Réponse du Ministère de la culture

21/06/2018
Pertinence
Question n° 04424 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

Réponse du Ministère de la culture

12/04/2018
Pertinence
Question n° 02832 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02514 posée par M. Arnaud Bazin

Nouveaux logos de France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

14/12/2017
Pertinence
Question n° 17586 posée par M. Robert Hue

Baisse des dotations financières attribuées aux associations

La question est caduque

06/08/2015
Pertinence
Question n° 15506 posée par M. Bernard Angels

Avenir des Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/10/2010
Pertinence
Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/06/2006
Pertinence
Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence