Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

  1. Question n° 25567 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16313 posée par M. Sébastien Meurant

    Carte du déconfinement et données dans le département du Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0044G posée par M. Hugues Portelli

    Violences dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0003G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0080G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique salariale en faveur de la relance

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0387G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prime de Noël par enfant

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0339G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aspirations et besoins des jeunes des banlieues

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0124A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour l'application des décisions prises lors du premier sommet mondial pour les enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0084A posée par M. Louis Perrein

    Avenir de Paris et de la région d'Ile-de-France

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne