Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 10881 posée par Mme Nelly Olin

    Situation des victimes du distilbène et soutien à l'association " Réseau DES France "

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10882 posée par Mme Nelly Olin

    Profession de diététicien

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09658 posée par Mme Nelly Olin

    Diminution de la consommation de sel

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03892 posée par Mme Nelly Olin

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34021 posée par Mme Nelly Olin

    Situation des victimes de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26964 posée par Mme Nelly Olin

    Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22024 posée par Mme Nelly Olin

    Situation des victimes de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09039 posée par Mme Nelly Olin

    Situation des écoles de puéricultrices

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06998 posée par Mme Nelly Olin

    Situation des écoles de puéricultrices

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible