Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 22423 posée par Mme Nelly Olin

Infirmières exerçant en milieu libéral

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 00598 posée par Mme Nelly Olin

Infirmières exerçant en milieu libéral

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 04539 posée par Mme Nelly Olin

Taux de TVA appliqué aux produits pour stomisés

Réponse du ministère : Économie

27/11/1997
Pertinence
Question n° 05612 posée par Mme Nelly Olin

Crise de recrutement dans le secteur de l'anesthésie-réanimation

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 06098 posée par Mme Nelly Olin

Représentation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Santé

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06998 posée par Mme Nelly Olin

Situation des écoles de puéricultrices

Réponse du ministère : Santé

19/03/1998
Pertinence
Question n° 07192 posée par Mme Nelly Olin

Indemnisation des victimes de l'hépatite C contaminées par transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

26/03/1998
Pertinence
Question n° 07862 posée par Mme Nelly Olin

Situation des aides instrumentistes des blocs opératoires

Réponse du ministère : Santé

30/04/1998
Pertinence
Question n° 09036 posée par Mme Nelly Olin

Taux de TVA appliqué aux produits pour stomisés

Réponse du ministère : Économie

18/06/1998
Pertinence
Question n° 09039 posée par Mme Nelly Olin

Situation des écoles de puéricultrices

Réponse du ministère : Santé

18/06/1998
Pertinence