Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 27011 posée par M. Louis Perrein

Villiers-Adam: enquête sur un accident d'avion

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi

Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes

Réponse du ministère : Transports

11/10/1978
Pertinence
Question n° 27702 posée par M. Louis Perrein

SNCF: tarif spécial des billets délivrés dans les trains

Réponse du ministère : Transports

14/10/1978
Pertinence
Question n° 28882 posée par M. Louis Perrein

Mise en service de la deuxième piste de Roissy: nuisances

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28883 posée par M. Louis Perrein

Roissy: atterrissages aux heures de repos

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence
Question n° 33654 posée par M. Pierre Salvi

Exportations: amélioration des transports maritimes et aériens

Réponse du ministère : Transports

09/04/1980
Pertinence
Question n° 02822 posée par M. Louis Perrein

Val-d'Oise: inadaptation des transports en commun

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 02241 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Ligne Gare du Nord - Persan-Beaumont: conditions de transport

Réponse du ministère : Transports

14/10/1981
Pertinence
Question n° 02310 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réseau SNCF du Val-d'Oise: situation

Réponse du ministère : Transports

21/10/1981
Pertinence
Question n° 03080 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Grande banlieue: attribution de la carte orange

Réponse du ministère : Transports

27/11/1981
Pertinence