Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 06731 posée par M. Arnaud Bazin

    Jet de déchets par les automobilistes sur le réseau autoroutier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05875 posée par M. Sébastien Meurant

    Entretien des autoroutes non concédées en Île-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05449 posée par M. Rachid Temal

    Entretien du réseau routier

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21222 posée par Mme Dominique Gillot

    Information sur l'autoroute A 104

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15467 posée par M. Bernard Angels

    Tarifs des péages autoroutiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry

    Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1086S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de l'abandon du projet d'autoroute A 16

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20064 posée par Mme Nelly Olin

    Levée des emprises réservées pour l'autoroute A 16 dans Garges-lès-Gonesse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17212 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Non-entretien des " espaces délaissés " le long des autoroutes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04890 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'une autoroute urbaine à Nice

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible