Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 20298 posée par M. Claude Domeizel

    Assouplissement de l'article L. 3334-2 du code de la santé publique concernant l'ouverture des débits de boissons temporaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20706 posée par M. René Beaumont

    Vente d'alcool par les associations

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20942 posée par M. Simon Sutour

    Ouverture d'une buvette de 4e catégorie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01741 posée par M. François Vendasi

    Lutte contre l'alcoolisme chez les jeunes notamment

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01896 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicités pour la livraison d'apéritifs à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

    Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0140G posée par M. Gérard Cornu

    Prévention de l'alcoolisme chez les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04660 posée par Mme Catherine Dumas

    Opérations commerciales dites "happy hours" dans les bars-cafés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06455 posée par M. Philippe Darniche

    Conséquences de l'interdiction de vente d'alcool aux mineurs de plus de seize ans pour les professionnels de la fédération hôtelière

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible