Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 30938 posée par M. Jean Cluzel

Classement en zones défavorisées d'un secteur du département de l'Allier

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'économie agricole des zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1984
Pertinence
Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel

Revenu agricole

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 05899 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs de la région Centre

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1989
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Jean Cluzel

Baisse des primes compensatrices ovines

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 10799 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés des éleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11277 posée par M. Jean Cluzel

Eleveurs de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

09/08/1990
Pertinence
Question n° 16574 posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement en faveur de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 05498 posée par M. Jean Cluzel

Production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1994
Pertinence
Question n° 11335 posée par M. Jean Cluzel

Difficultés du secteur bovin

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1995
Pertinence