Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

177 questions

Question n° 30938 posée par M. Jean Cluzel

Classement en zones défavorisées d'un secteur du département de l'Allier

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 0059A posée par M. Henri Belcour

Politique agricole en faveur des éleveurs de zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1983
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'économie agricole des zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1984
Pertinence
Question n° 23257 posée par M. Pierre Lacour

Economie laitière en zones de montagne et en zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

25/04/1985
Pertinence
Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel

Revenu agricole

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00635 posée par M. Louis Mercier

Loire: aides à la modernisation du troupeau bovin allaitant

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01873 posée par M. Jean Benard Mousseaux

Difficultés de l'élevage bovin dans le département de l'Indre

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03345 posée par M. François Autain

Revendications des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

Producteurs de viande de mouton

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence