Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

177 questions

1. Question n° 30938 posée par M. Jean Cluzel

   Classement en zones défavorisées d'un secteur du département de l'Allier

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/07/1979

   Pertinence

2. Question n° 10105 posée par M. Michel Bécot

   Classement des communes du nord des Deux-Sèvres en zones défavorisées

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   04/12/2003

   Pertinence

3. Question n° 23257 posée par M. Pierre Lacour

   Economie laitière en zones de montagne et en zones défavorisées

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/04/1985

   Pertinence

4. Question n° 07067 posée par M. Roland Courteau

   Octroi de l'aide compensatrice à la production de viande bovine située en zone défavorisée

   La question est caduque

   16/07/1987

   Pertinence

5. Question n° 01767 posée par M. Jacques Machet

   Eleveurs de mouton du département de la Marne

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/06/1993

   Pertinence

6. Question n° 09021 posée par Mme Anne Heinis

   Production ovine en zone de plaine

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/12/1994

   Pertinence

7. Question n° 0059A posée par M. Henri Belcour

   Politique agricole en faveur des éleveurs de zones défavorisées

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/05/1983

   Pertinence

8. Question n° 15486 posée par M. Jean Cluzel

   Situation de l'économie agricole des zones défavorisées

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/02/1984

   Pertinence

9. Question n° 01273 posée par M. Michel Rufin

   Situation du secteur ovin

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/05/1993

   Pertinence

10. Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

    Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    05/05/2005

    Pertinence