Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

Question n° 17525 posée par M. Jean Faure

Incidences des quotas laitiers en zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 23257 posée par M. Pierre Lacour

Economie laitière en zones de montagne et en zones défavorisées

Réponse du ministère : Agriculture

25/04/1985
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revenus des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01862 posée par M. Gérard Roujas

CEE: départements bénéficiaires de l'aide au blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02358 posée par M. Germain Authié

Suppression de l'aide communautaire aux producteurs de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03345 posée par M. François Autain

Revendications des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03513 posée par M. Gérard Roujas

CEE: départements bénéficiaires de l'aide au blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03676 posée par M. Daniel Percheron

Elevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04229 posée par M. Paul Girod

CEE: marché de l'agneau français

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence