Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 03615 posée par M. Raymond Bouvier

    Rhône-Alpes: éleveurs de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06891 posée par M. Raymond Bouvier

    Projet de directive relative aux demandes d'extension en zone défavorisée Piémont

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08993 posée par M. Raymond Bouvier

    Inquiétude des producteurs de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09695 posée par M. Raymond Bouvier

    Suppression totale de la taxe de coresponsabilité laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10899 posée par M. Raymond Bouvier

    Majoration des crédits du Fidar en faveur de la filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

    Eleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation des éleveurs de moutons en zones rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible