Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 03490 posée par M. Roland du Luart

    Mise en place d'un statut de pluriactivité en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09589 posée par M. Roland du Luart

    Producteurs ovins de la Sarthe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00900 posée par M. Roland du Luart

    Modalités d'attribution de la prime à l'herbe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06992 posée par M. Roland du Luart

    Mesures pour favoriser l'installation de jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11991 posée par M. Roland du Luart

    Mesures en faveur des éleveurs de broutards

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02432 posée par M. Roland du Luart

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible