Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 07412 posée par M. Bernard Piras

    Inquiétude suscitée par la réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06917 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07278 posée par M. Robert Tropeano

    Rémunération des professeurs documentalistes certifiés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06727 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Rémunération des heures supplémentaires effectuées par les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron

    Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22456 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accompagnement des élèves en difficulté scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22357 posée par M. Maurice Vincent

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06374 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22316 posée par M. Robert Navarro

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible