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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

418 questions

  1. Question n° 13886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Anciens combattants AFN: publication des tableaux d'action de feu et de combat

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19803 posée par M. Georges Mouly

    Carte du combattant: publication des listes d'actions de feu

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00936 posée par M. Louis Mercier

    Délai d'attribution de la carte de combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02891 posée par M. Charles Jolibois

    Modalités d'obtention de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03146 posée par M. Edouard Le Jeune

    Attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03312 posée par M. Jacques Mossion

    Modalités d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03806 posée par M. André Meric

    Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03996 posée par M. Philippe Madrelle

    Elargissement des droits des anciens combattants d'Afrique du nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04514 posée par M. Roger Boileau

    Modification des conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05351 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des médecins appelés en Afrique du Nord entre 1952 et 1962

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible