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418 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
418 questions
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Question n° 13886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Anciens combattants AFN: publication des tableaux d'action de feu et de combat
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 19803 posée par M. Georges Mouly
Carte du combattant: publication des listes d'actions de feu
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00936 posée par M. Louis Mercier
Délai d'attribution de la carte de combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02891 posée par M. Charles Jolibois
Modalités d'obtention de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03146 posée par M. Edouard Le Jeune
Attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03312 posée par M. Jacques Mossion
Modalités d'attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03806 posée par M. André Meric
Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03996 posée par M. Philippe Madrelle
Elargissement des droits des anciens combattants d'Afrique du nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04514 posée par M. Roger Boileau
Modification des conditions d'attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05351 posée par M. Serge Mathieu
Situation des médecins appelés en Afrique du Nord entre 1952 et 1962
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence