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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 2040G posée par M. Alain Cadec
Éoliennes en baie de Saint-Brieuc
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 02327 posée par M. Roland Courteau
Situation des patrons et marins pêcheurs de la Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20027 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Mode de répartition de la taxe sur les éoliennes maritimes
La question est caduque
Pertinence