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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0635S posée par M. François Marc
Renouvellement de la flotte de pêche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1070S posée par M. Jean-François Le Grand
Création d'une zone " Manche " dans le cadre de la politique européenne de pêche
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation de la pêche de loisir
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0062S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0108S posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Déploiement de la flotte en Antilles-Guyane
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0564S posée par M. Robert Tropeano
Problèmes des boues et conséquences sur la pêche des petits métiers
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0959S posée par M. Yannick Vaugrenard
Diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1406S posée par M. Michel Canévet
Promotion des métiers de la pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam
Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0635S posée par M. Michel Canévet
Pêche et obligation de débarquement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence