Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

317 questions

  1. Question n° 00995 posée par M. Bruno Belin

    Projets de bassines

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01140 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Érosion côtière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23609 posée par Mme Catherine Troendlé

    Demande de report de la « grenellisation » des PLU

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03351 posée par M. Jean Louis Masson

    Dispositions applicables aux panneaux institutionnels annonçant la réalisation d'équipements ou d'ouvrages publics

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11166 posée par M. Bruno Belin

    Construction des bâtiments de la gendarmerie nationale dans le cadre du dispositif zéro artificialisation nette

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04057 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00765 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Stockage de l'eau sur le grand Sud-Ouest

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04602 posée par M. Hervé Maurey

    Assurabilité des produits et matériaux de construction réemployés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible