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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

   Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020

   Pertinence

2. Question n° 02269 posée par Mme Esther Benbassa

   Lutte contre les transports polluants et trains de nuit

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   30/11/2017

   Pertinence

3. Question n° 23068 posée par M. Roland Courteau

   Menaces de disparition des trains de nuit

   La question est caduque

   25/08/2016

   Pertinence

4. Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre

   Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 0051S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/07/2012

   Pertinence

6. Question n° 11379 posée par Mme Samia Ghali

   Développement du fret ferroviaire

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/12/2009

   Pertinence

7. Question n° 10463 posée par Mme Christiane Demontès

   Transport ferroviaire de fret

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   15/10/2009

   Pertinence

8. Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni

   Avenir de la gare de triage de Miramas

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009

   Pertinence

9. Question n° 10312 posée par M. Yves Chastan

   Prise en compte du financement des dispositifs de lutte contre la pollution sonore sur la rive ardéchoise du Rhône dans le cadre du plan d'engagement national pour le fret ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   01/10/2009

   Pertinence

10. Question n° 09273 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sécurisation des passages à niveau

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    25/06/2009

    Pertinence