Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 28422 posée par M. Hugues Saury

    Situation des services sur la ligne ferroviaire Orléans-Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2153S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Dégradation du réseau ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18426 posée par M. Patrice Joly

    Cadencement des trains à grande vitesse en Bourgogne-Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13147 posée par Mme Martine Berthet

    Appel à projets au titre du mécanisme pour l'interconnexion en Europe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0221S posée par Mme Agnès Canayer

    Avancement du projet de ligne nouvelle Paris-Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible