Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 24655 posée par M. Antoine Lefèvre

Qualité des infrastructures de transport dans l'Aisne

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 25083 posée par Mme Marie-France de Rose

Fermeture des voies sur berges à Paris

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon

Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose

Fermeture des voies sur berges à Paris

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0026S posée par M. Thierry Foucaud

Contournement Est de Rouen

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'autoroute A31 bis

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/08/2017
Pertinence
Question n° 0132S posée par M. Jean-Pierre Vial

Report modal et ligne Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 06718 posée par M. Alain Fouché

Urgence d'un plan Marshall des routes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/09/2018
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Liberté de circulation des Lorrains

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07069 posée par Mme Laurence Cohen

Inquiétudes sur l'abandon ou la remise en cause de projets de transports dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/10/2018
Pertinence