Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

Question n° 2153S posée par M. Jean-Claude Anglars

Dégradation du réseau ferroviaire

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1962S posée par M. Jean Sol

Financement du matériel nécessaire à l'ouverture de nouvelles lignes de trains de nuit

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25712 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gare de fret ferroviaire de Cognac

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24374 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gare de fret ferroviaire de Cognac

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1717S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Modalités de fonctionnement de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/06/2021
Pertinence
Question n° 21966 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Redynamisation des trains de nuit

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

Desserte ferroviaire du Massif central

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1554S posée par M. Michel Canévet

Desserte ferroviaire de la Bretagne

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1485S posée par M. Philippe Tabarot

Transfert de pleine propriété de la ligne des chemins de fer de Provence

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

28/01/2021
Pertinence