Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 1782G posée par Mme Florence Lassarade

    Liaison Bordeaux - Paris-Orly

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

    Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1351G posée par Mme Maryse Carrère

    Liaisons aériennes et aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1301G posée par Mme Josiane Costes

    Lignes aériennes d'aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0987G posée par Mme Josiane Costes

    Éco-contribution des lignes aériennes d'aménagement des territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0862G posée par M. Abdallah Hassani

    Situation d'Air Austral

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes

    Taxation du kérosène

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0824G posée par M. Jacques Genest

    Situation des petites lignes ferroviaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0687G posée par Mme Josiane Costes

    Sécurité des lignes aériennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0423G posée par M. Jean-Claude Requier

    Égalité des territoires et transports aériens

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible