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Questions avec et sans réponses

76 questions

1. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

   Trafic des poids lourds en Alsace

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0529G posée par M. Henri de Richemont

   Transports alternatifs par voie de mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/07/2005

   Pertinence

3. Question n° 0537G posée par M. Yves Krattinger

   Privatisation des autoroutes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2005

   Pertinence

4. Question n° 0592G posée par M. André Vallet

   Incidents dans le train Lyon-Nice

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   20/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 0621G posée par M. François Fortassin

   Projet d'autoroute entre Pau et Bordeaux

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006

   Pertinence

6. Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

   Financement du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006

   Pertinence

7. Question n° 0667G posée par M. Raymond Courrière

   Transfert des routes aux départements

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   14/04/2006

   Pertinence

8. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

   Politique autoroutière

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   09/11/2007

   Pertinence

9. Question n° 0043G posée par Mme Nathalie Goulet

   Désenclavement autoroutier dans le département de l'Orne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   30/11/2007

   Pertinence

10. Question n° 0125G posée par Mme Nathalie Goulet

    Sécurité routière sur la RN 12

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    16/05/2008

    Pertinence