Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

327 questions

Question n° 13010 posée par M. Jean Louis Masson

Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

La question est caduque

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13135 posée par M. Daniel Reiner

Avenir du site ferroviaire de Blainville-Damelevières

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13203 posée par M. Jean Louis Masson

Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves

La question est caduque

22/07/2004
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner

Avenir du fret ferroviaire

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

24/07/2004
Pertinence
Question n° 13312 posée par Mme Annie David

Transport de la filière bois

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/07/2004
Pertinence
Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Fret SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/07/2004
Pertinence
Question n° 13818 posée par M. Jean Louis Masson

Réouverture au trafic voyageurs de la section Verdun-Lérouville

La question est caduque

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13882 posée par M. Christian Cointat

Europe : liaisons Strasbourg-Bruxelles

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/09/2004
Pertinence
Question n° 14337 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Contrats de plan État-région pour le secteur ferroviaire

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14933 posée par M. Jean Louis Masson

Dégradation de la desserte SNCF entre Forbach et Metz en Moselle

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/12/2004
Pertinence