Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 11276 posée par Mme Laure Darcos

Tarifs de livraison des livres commandés par les acheteurs publics

Réponse du Ministère de la culture

18/04/2024
Pertinence
Question n° 0311S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Attribution de l'agrément pour les agences de presse en ligne

La question a été retirée

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog

Installation d'éoliennes sur une voie romaine

Réponse du Ministère de la culture

13/10/2022
Pertinence
Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00323 posée par Mme Else Joseph

Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 21890 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Vente en ligne de plaques « Mort pour la France »

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21476 posée par M. Antoine Lefèvre

Révision des règles relatives à la délivrance des permis de construire à proximité des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche

Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

02/07/2020
Pertinence
Question n° 07146 posée par M. Michel Laugier

Programmation télévisuelle

Réponse du Ministère de la culture

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06866 posée par M. Pierre Charon

Démarrage tardif des programmes transmis en soirée sur les chaînes de télévision

Réponse du Ministère de la culture

20/09/2018
Pertinence