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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
80 questions
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Question n° 11276 posée par Mme Laure Darcos
Tarifs de livraison des livres commandés par les acheteurs publics
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0311S posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Attribution de l'agrément pour les agences de presse en ligne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03143 posée par Mme Christine Herzog
Installation d'éoliennes sur une voie romaine
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas
Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00323 posée par Mme Else Joseph
Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 21890 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Vente en ligne de plaques « Mort pour la France »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21476 posée par M. Antoine Lefèvre
Révision des règles relatives à la délivrance des permis de construire à proximité des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche
Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07146 posée par M. Michel Laugier
Programmation télévisuelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06866 posée par M. Pierre Charon
Démarrage tardif des programmes transmis en soirée sur les chaînes de télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence