Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 09704 posée par M. Louis Nègre

    Véhicules anciens et dérogations

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04440 posée par M. Marcel Rainaud

    Éligibilité des collectivités territoriales au bonus automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04042 posée par Mme Christiane Hummel

    Le bonus automobile pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 37772 posée par M. Hubert Falco

    Conditions d'utilisation des véhicules personnels des fonctionnaires pour le service

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36953 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conséquences du décret n° 96-1133 concernant l'amiante dans les véhicules

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06154 posée par M. Jacques Bimbenet

    Utilisation abusive des chemins ruraux par les véhicules " 4x4 "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14366 posée par M. Louis Souvet

    Contrôle technique des véhicules de plus de 5 ans

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12440 posée par M. Jean Arthuis

    Port de la ceinture de sécurité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11502 posée par M. Ernest Cartigny

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10753 posée par M. Daniel Hoeffel

    Programme des épreuves de conducteur et chef de garage

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne