Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

206 questions

  1. Question n° 22584 posée par M. Bernard Piras

    Inquiétude des associations représentatives des personnes handicapées sur le contenu des décrets d'application

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25396 posée par M. Paul Raoult

    Mesures attendues par les associations représentatives des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15603 posée par M. Marcel Vidal

    Accès à la culture des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25699 posée par M. Charles Ginésy

    Mesures attendues par les associations représentatives des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05705 posée par M. Bruno Gilles

    Nécessité d'un statut illustré par un logo pour les chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 32427 posée par M. Alain Vasselle

    Allocation compensatrice aux personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00940 posée par M. Bernard Piras

    Inquiétude des associations représentatives des personnes handicapées sur le contenu des décrets d'application

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25771 posée par M. Charles Gautier

    Revendications des associations représentant les personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10862 posée par M. Philippe Mouiller

    Droit au travail des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08694 posée par M. Jean Besson

    Amélioration des conditions de visite des déficients visuels lors des journées européennes du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible