Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/03/2012
Pertinence
Question n° 21631 posée par Mme Patricia Schillinger

Prix élevés des génériques

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 17206 posée par M. Philippe Paul

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 0128C posée par M. Bernard Cazeau

Le trafic des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre la drépanocytose

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 13259 posée par M. Ronan Kerdraon

Déremboursement du médicament « Euthyral »

La question est caduque

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13092 posée par M. Marcel Rainaud

Égal accès aux traitements du cancer et aux traitements innovants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 12796 posée par M. Dominique Leclerc

Non-remboursement de médicaments anticancéreux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Consommation de psychotropes en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence