Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 04864 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Bassin houiller lorrain et ressources communales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06827 posée par M. Michel Rufin

    Imposition au titre des bénéfices industriels et commerciaux des lotisseurs

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11019 posée par M. Alain Gérard

    Revendications de l'Union bretonne des combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12060 posée par M. Paul Girod

    Revendications des cheminots, anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12268 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Cahier revendicatif des cheminots anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13567 posée par M. Edouard Le Jeune

    Scolarité du niveau post-baccalauréat à plein temps : bourses d'études et affiliation à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19622 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revendications des anciens combattants de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21202 posée par M. Pierre Louvot

    Conditions d'obtention de bourses d'études pour les enfants d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21848 posée par M. André Rouvière

    Transmission aux maires du détail des calculs de la DGE et de la DGF

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22639 posée par M. Claude Huriet

    Mode de calcul des revenus agricoles ouvrant droit aux bourses d'études de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible