Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

260 questions

  1. Question n° 19311 posée par M. Joël Bourdin

    Opérateurs de télécommunications et médiation

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25309 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle des communes sur les opérateurs de réseaux câblés de télédistribution

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01177 posée par M. Roland Courteau

    Tarification des renseignements

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01477 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la société Numericable

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02044 posée par M. Jean Louis Masson

    Gratuité du temps d'attente pour les numéros de téléphone surtaxés

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03371 posée par M. Pierre Martin

    Désenclavement numérique des territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte par le téléphone mobile en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07805 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la société Numericable

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible