Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

Amélioration des transports en milieu rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

17/02/2005
Pertinence
Question n° 02290 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en service d'une autoroute ferroviaire entre le Luxembourg et Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02933 posée par M. Marcel Rainaud

Concertation sur le dossier du fret ferroviaire de la SNCF

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

20/12/2007
Pertinence
Question n° 04506 posée par M. Robert Tropeano

La réforme du système ferroviaire de 1997

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04548 posée par M. Robert Tropeano

Rapport de la Cour des comptes relatif à la réforme du système ferroviaire

La question a été retirée

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05781 posée par M. Roland Courteau

Développer le fret ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0355S posée par M. Hubert Haenel

Conséquences du règlement OSP

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey

Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre

Projet Convergence

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Pertinence