Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0421S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Equipement de radiocommunication mobile

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1018S posée par M. Jean-Paul Hugot

    Accès forfaitaire à Internet

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0106S posée par M. André Lardeux

    Information des collectivités locales sur la localisation des infrastructures de télécommunications filaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0559S posée par M. Michel Teston

    Mode de calcul des redevances d'usage des fréquences hertziennes

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

    Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1231S posée par M. Bruno Sido

    Non gratuité des numéros verts des services publics pendant les temps d'attente

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1237S posée par M. Michel Billout

    Conditions de dérogation pour les prestataires du service postal universel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

    Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1093S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d'«acceptable»

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1503S posée par M. Michel Teston

    Risques de perturbation de la réception de la TNT par le très haut débit mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible