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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 0026S posée par M. Alain Fouché
Couverture des zones rurales par la téléphonie mobile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0559S posée par M. Michel Teston
Mode de calcul des redevances d'usage des fréquences hertziennes
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 1169S posée par M. Michel Teston
Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0481S posée par M. François Marc
Couverture numérique des zones rurales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 1093S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d'«acceptable»
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 0622S posée par M. Bernard Cazeau
Évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard
Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0213S posée par M. Guillaume Chevrollier
Désenclavement du Grand Ouest
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir
Couverture mobile dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
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Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli
Déploiement des antennes 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence