Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

867 questions

Question n° 01891 posée par M. Jean Pourchet

Désignation de la nouvelle autorité de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Communication

13/10/1988
Pertinence
Question n° 05926 posée par M. Louis Souvet

Libéralisation des échanges d'électricité dans la CEE

Réponse du ministère : Industrie

03/08/1989
Pertinence
Question n° 06032 posée par M. Louis Souvet

Comités techniques radiophoniques

Réponse du ministère : Culture

24/08/1989
Pertinence
Question n° 02832 posée par M. Albert Voilquin

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Communication

23/09/1993
Pertinence
Question n° 07487 posée par M. Emmanuel Hamel

Violence à la télévision

Réponse du ministère : Communication

11/08/1994
Pertinence
Question n° 07869 posée par M. Xavier de Villepin

Problème de l'écoute des radios et télévisions françaises à Berlin

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/09/1994
Pertinence
Question n° 08023 posée par M. Guy Penne

Situation de l'audiovisuel français à Berlin

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/1994
Pertinence
Question n° 08377 posée par M. Gérard Delfau

Obligation pour les stations de radio FM de diffuser de la chanson française

Réponse du ministère : Communication

03/11/1994
Pertinence
Question n° 15908 posée par M. Michel Moreigne

Tarifs de communications locales et des abonnements téléphoniques

Réponse du ministère : Poste

06/06/1996
Pertinence
Question n° 18059 posée par M. Emmanuel Hamel

Fascination des jeunes pour les armes

Réponse du ministère : Culture

10/10/1996
Pertinence