Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 09113 posée par M. Pierre Laurent

    Dons du sang par aphérèse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0378S posée par M. Arnaud Bazin

    Affaissement du viaduc de Gennevilliers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24883 posée par M. André Gattolin

    Centres d'accueil pour travailleurs immigrés de Boulogne-Billancourt et des Hauts-de-Seine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17482 posée par M. Michel Forissier

    Violences urbaines en banlieue lyonnaise

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0503S posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle et évaluation de la maintenance aérienne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04824 posée par Mme Sophie Joissains

    Plafonnement des incidents de paiement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1012S posée par M. Roger Madec

    Violences urbaines dans le 19e arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02160 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Montant du plafonnement des frais d'incidents de paiement

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01763 posée par M. François Vendasi

    Plafonnement des frais d'incidents de paiement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01244 posée par M. André Boyer

    Plafonnement des incidents de paiement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible