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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19852 posée par M. Roland Courteau
Retraite complémentaire obligatoire des anciens exploitants agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19869 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21243 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Lutte contre une maladie transmise par les moustiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 05223 posée par M. Roland Courteau
Décrets d'application relatifs à la retraite complémentaire obligatoire (RCO)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 10202 posée par M. Roland Courteau
Montant des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00282 posée par Mme Laurence Cohen
Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 01573 posée par M. Rachel Mazuir
Pratique avancée en soins infirmiers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03043 posée par M. François Bonhomme
Développement de l'expérimentation d'une action de santé libérale en équipe
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03178 posée par M. Rachel Mazuir
Pratique avancée en soins infirmiers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence