Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06225 posée par M. Philippe Richert

Facilités de transport accordées aux salariés du transport aérien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 06197 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Facilités de transport des personnels d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/11/2008
Pertinence
Question n° 05538 posée par M. Yves Détraigne

Inquiétudes des personnels de la compagnie Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05502 posée par M. Robert Tropeano

Réforme concernant le secteur aérien

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

Avantages des personnels d'Air France

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 08363 posée par M. Pierre Biarnès

Suppression de la desserte de Bangui par Air France

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1998
Pertinence
Question n° 22562 posée par M. Henri Collette

Développement du tourisme rural

Réponse du ministère : Tourisme

27/08/1992
Pertinence
Question n° 21222 posée par M. Henri Collette

Développement du tourisme rural

Réponse du ministère : Tourisme

14/05/1992
Pertinence
Question n° 18573 posée par M. André Fosset

Création d'un second billet de transport SNCF à tarif réduit pour les vacances

Réponse du ministère : Tourisme

21/11/1991
Pertinence
Question n° 12380 posée par M. Albert Voilquin

Visite des orphelins de guerre sur les tombes de leur ascendant " Mort pour la France "

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/11/1990
Pertinence