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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0863S posée par M. André Rouvière
Circulation de véhicules-épaves
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0545S posée par M. Philippe Leroy
Réforme des plaques d'immatriculation
Réponse du Ministère délégué à l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0060S posée par M. Jean Boyer
Nouveau système d'immatriculation des véhicules
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0251S posée par M. Pierre Bordier
Réglementation concernant les véhicules anciens
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 1239S posée par M. Ronan Kerdraon
Difficultés rencontrées par les vendeurs de véhicules d'occasion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0522S posée par M. Olivier Cigolotti
Plaques personnalisées payantes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence