Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 24204 posée par M. Georges Mouly

Situation des travailleurs handicapés au regard de l'assurance maladie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

10/08/2006
Pertinence
Question n° 08595 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conditions d'ouverture du droit aux prestations en espèces pour les salariés à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 16327 posée par M. Marcel Rainaud

Conditions de transfert des personnels en situation d'arrêt de travail

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence
Question n° 18756 posée par M. Daniel Percheron

Adhésion à un régime complémentaire d'assurance maladie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/06/2011
Pertinence
Question n° 07116 posée par M. Jean-Marie Bockel

Prestations en espèces de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07423 posée par M. Luc Carvounas

Situation des salariés exclus du droit aux prestations de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des salariés exclus du droit aux prestations de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07458 posée par M. Claude Domeizel

Indemnités journalières pour personnes ayant une activité réduite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07463 posée par M. Roland Courteau

Conditions d'ouverture du droit à indemnisation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07471 posée par M. Jean-Pierre Vial

Indemnités journalières des malades salariés travaillant moins d'un mi-temps

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence